• arbre_ernest.jpg
  • archi 1.jpg
  • archi2.jpg
  • gens2.jpg
  • jardin_line_porcher.jpg
  • locomotive.jpg
  • marche.jpg
  • oeuvres3.jpg
  • paysage2.jpg
Saint-Pierre-des-Corps
MAIRIE
34, av. de la République 37703 Saint-Pierre
des-Corps Tél. 02 47 63 43 43
Fax 02 47 63 43 00
Horaires d’ouverture :
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h
 Samedi matin de 8h30 à 12h
Google Map
Accueil > Téléchargements > Règlement du plan d'occupation des sols

Règlement du plan d'occupation des sols


Pièce-jointe:
FichierDescription
Téléchargez ce fichier (9.NDi.pdf)Règlement applicable à la zone NDia
Secteur de protection dans laquelle sont autorisées certaines constructions et le stockage de "déchets verts"
Téléchargez ce fichier (8.2NAi.pdf)Réglement applicable à la zone 2NAi
Zone d'équipements techniques et d'équipements communaux ou publics, de sports et de loisirs
Téléchargez ce fichier (7.1NA.pdf)Règlement applicable à la zone 1NA
Zone d'urbanisation à court terme destinée à l'habitat dans les coeurs d'îlots
Téléchargez ce fichier (6.UX.pdf)Règlement applicable à la zone UX
Zone d'activités
Téléchargez ce fichier (5.U5.pdf)Règlement applicable à la zone U5
Zone d'équipements de sports et de loisirs
Téléchargez ce fichier (4.U4.pdf)Règlement applicable à la zone U4
Zones d'habitat et d'activités urbaines
Téléchargez ce fichier (3.U3.pdf)Règlement applicable à la zone U3
Zone urbaine de pied de digue (bande des 300m)
Téléchargez ce fichier (2.U2.pdf)Règlement applicable à la zone U2
Zones d'habitat et d'activités urbaines
Téléchargez ce fichier (1.U1.pdf)Réglement applicable à la zone U1
Centre ville
Téléchargez ce fichier (ReglementPOS-modifi-26-mai-2008.pdf)Règlement du plan d'occupation des sols
Réglement d'urbanisme - Modification n°2
 
Envoyer à un ami
Plan du site | Mentions légales | Liens utiles | Mairie, nous contacter